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Section 01

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Service Public FR
Section 02

Champ d'application des services

Les services fournis par Sport Dwelling incluent des cours sur la sécurité informatique et la littératie numérique. Ces services sont soumis aux présentes conditions.

EU Commission
Core Terms

This section outlines the operative conditions that govern use of the service, including scope, account responsibilities, payment handling, and cancellation-related administration. For assistance with account-specific questions, contact Contact.

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03

Paiements et conditions commerciales

Operational Clause

Tous les paiements doivent être effectués selon les modalités spécifiées lors de l'inscription. Sport Dwelling se réserve le droit de modifier les tarifs à tout moment.

Reference document WIPO
04

Conditions commerciales générales

Administrative Clause

Les conditions commerciales générales s'appliquent à tous les services offerts. Toute modification de ces conditions sera communiquée aux utilisateurs.

Reference document HCCH
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Internal Conditions

Use conditions and clause references

This board summarizes two operative policy areas for internal review and controlled use. Each clause is presented with its reference document for direct verification.

Clause 05

Tous les contenus présents sur ce site sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. Aucune reproduction ou distribution non autorisée n'est permise.

05

Policy Clause

Propriété intellectuelle

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ReferenceService Public FR
Terms
06

Policy Clause

Avertissement de responsabilité

Sport Dwelling ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation de ce site ou des services associés.

ReferenceEU Commission
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